Lorsque vous émettez un avenant qui implique une modification du montant de la prime, il est souvent nécessaire d’annuler les anciennes quittances sur la période de l’avenant pour émettre une quittance corrective sur la même période, tout en gérant la réaffectation des Ristournes et Annulations de frais générées par les annulations. Cette opération est complexe, chronophage et peut présenter des erreurs de saisie.
Il est possible d'automatiser toutes ces opérations.
Comment automatiser le requittancement lors d’un avenant ?
Fonctionne uniquement pour les contrats qui utilisent un Produit.
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Commencez par vous rendre dans la page Administration / Configuration
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Dans l’onglet Assurance, activez l’option “
Activer le requittancement automatique sur la période d'un nouvel avenant”. -
Ensuite, vous devez activer l’option sur chaque Produit concerné :
Fonctionnement du requittancement
Lorsque vous créez un avenant sur un contrat concerné par le requittancement automatique, et que l’avenant modifie la prime d’origine, Modulr effectue pour vous les opérations suivantes :
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Annulation partielle de toutes les quittances du contrat au prorata de la période de l’avenant. Cela ne concerne évidemment que les quittances dont la période recoupe celle de l’avenant.
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Annulation intégrale de toutes les quittances dont la date d’effet est supérieure à celle de l’avenant.
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Emission d’une nouvelle quittance de type “Avenant” à partir de la nouvelle prime, à la date de l’avenant. La quittance est proratisée sur la période de l’avenant.
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Si le contrat est dûment configuré pour le gérer, un échéancier de paiement est généré sur la nouvelle quittance d’avenant (voir Générer un échéancier de paiement sur une quittance).
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L’affectation des paiements de type “Ristournes” et “Annulations de frais” générés par l’annulation de la quittance d’origine pour solder les anciennes quittances et reporter le reliquat sur la nouvelle quittance d’avenant.
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Pour les quittances annulées qui possédaient un échéancier de paiement, leurs échéances sont soldées dans l’ordre chronologique inverse (Exemple : décembre, novembre, octobre, etc).
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Si la quittance d’Avenant possède un échéancier, les éventuels reliquats de paiements sont affectés à ses échéances dans l’ordre chronologique normal (Exemple : janvier, février, mars, etc).
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Ces opérations étant assez lourdes, elles se déroulent en arrière-plan. L’annulation des quittances et la nouvelle quittance d’Avenant ne seront donc pas visibles immédiatement.
Il ne s’agit pas d’un bug.
En cas de doute, pour vous assurer que le traitement se poursuit bien, vous pouvez ouvrir la liste des Traitements différés depuis votre menu “Compte” :
Notes sur la proratisation
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La proratisation exploite le mode de proratisation indiqué dans l’option de Configuration
“Mode de calcul des quittances proratisées”. Au préalable il faut avoir activé l’optionCalculer automatiquement la prime au prorata temporis. -
Les montants
frais de courtage,frais d’intermédiationethonoairessont proratisés uniquement si le contrat prévoit de les proratiser sur les quittances de TypeAvenant. -
Le montant
Frais de courtagen’est appliqué sur la quittance d’Avenant que si le contrat prévoit l’application des frais de courtage sur les quittances de typeAvenant.
Autres traitements liés à l’avenant
Tout autre traitement lié à l’avenant n’est pas pris en charge par cette fonctionnalité :
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émission des documents attestation, nouvel échéancier
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envoi d’un email au client
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génération d’une tâche de suivi interne ou d’une notification
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…
Ces opérations complémentaires doivent être réalisées manuellement ou par le biais d’automatismes.