Commissions et rétrocessions
L’objectif de cet article est de vous présenter les différents modes de calcul du commissionnement et de l'éventuelle rétrocession que vous réalisez auprès de vos apporteurs d’affaires ou gestionnaires, en encaissement confié ou non confié.
Au préalable, un rappel des termes et concepts qui existent dans Modulr Courtage (parfois absents de vos interfaces, car nécessitent l’activation d’une option de configuration) :
Commission : Le montant que la compagnie vous règle à chaque quittance de vos contrats.
Indemnité de gestion : Un autre montant que la compagnie vous règle à chaque quittance (optionnel, se comporte comme une commission).
Rétrocession apporteur : La part que vous réglez à l’apporteur d’affaires du contrat.
Rétrocession gestionnaire : La part que vous réglez au gestionnaire du contrat (optionnel, un gestionnaire fonctionne comme un apporteur d’affaires complémentaire)
Note : Dans Modulr Courtage, le terme de Partenaire est parfois utilisé pour représenter à la fois les apporteurs d’affaires et les gestionnaires.
Configuration du contrat
Vous trouverez ci-dessous le détail des réglages disponibles sur les contrats au niveau des commissions, indemnités de gestion, et rétrocessions.
Commission et indemnité de gestion
Sur le contrat, vous pouvez régler la commission et l’indemnité de gestion que vous percevez, toujours en pourcentage du HT, mais qui peut être différente la première année des années suivantes.
Pour rappel : Toute quittance dont la date d’effet est dans l'intervalle [date d'effet du contrat - date d'effet du contrat + 1 an - 1 jour] est considérée comme 1ère année, indépendamment de l'échéance principale du contrat.
Vous avez également la possibilité d’outrepasser les réglages des commissions ou indemnités de gestion en pourcentage du HT en saisissant directement le montant de commission en montant au niveau des avenants ou des quittances.
Rétrocession apporteur ou gestionnaire
Sur le contrat, vous pouvez choisir un apporteur d’affaires et un gestionnaire (si activé), et régler le calcul de leur rétrocession, qui s’applique sur chaque quittance émise. Cette rétrocession peut s’exprimer en :
Pourcentage de la commission
Pourcentage de l’indemnité de gestion
Pourcentage du HT
Pourcentage du TTC
Pourcentage de la commission + honoraires (encaissement confié uniquement).
Pourcentage de l’indemnité de gestion + honoraires (encaissement confié uniquement).
En complément, il est également possible de définir un montant fixe de rétrocession, applicable à chaque quittance. Ceci n’est toutefois possible qu’après avoir activé l’option correspondante en configuration.
Attention à ces rétrocessions définies avec des valeurs fixes en montant : elles sont pleinement reversées à chaque quittance émise, même si la quittance représente une régularisation, une période plus courte que le terme dans le cadre notamment d’un avenant, etc.
Enfin, il est possible, comme pour la définition du commissionnement, de séparer la rétrocession sur la première année du contrat et les suivantes.
Commissionnement sur les quittances non confiées
Une quittance non confiée, saisie à la main ou importée, reste librement modifiable tant qu’elle n’est pas marquée comme payée à la compagnie.
Cette case à cocher avait été retirée il y a quelques mois dans le but de simplifier les traitements et assurer une compatibilité avec les commissions complémentaires qu’il était possible de recevoir par le biais d’EDI Courtage. Toutefois, cette simplification nous imposait aussi de considérer une quittances qui n’attendait pas de commissions comme étant payée à la compagnie dès son enregistrement, et donc l’impossibilité de la modifier. C’est la raison pour laquelle, il a été souhaité de restaurer cette case à cocher.
Tant que la quittance n’est pas marquée comme payée à la compagnie, aucune commission, indemnité de gestion ou rétrocession ne peut être enregistrée.
Lorsque vous modifiez la quittance pour cocher la case payée à la compagnie, les traitements suivants sont réalisés :
Si la commission attendue de la quittance ≠ 0, nous insérons la commission attendue + la part reversée à l’apporteur et/ou au gestionnaire sur la base de la commission en %.
Si l'indemnité de gestion attendue ≠ 0, nous insérons l’indemnité de gestion attendue + la part reversée à l’apporteur et/ou au gestionnaire sur la base de l’indemnité de gestion en %.
Enfin, s’il existe une part de rétrocession apporteur ou gestionnaire basée sur le montant HT ou TTC de la quittance, ou encore sur les honoraires ou un montant fixe, nous insérons une rétrocession complémentaire à l’apporteur et/ou au gestionnaire.
Exemple
Sur un contrat en encaissement non confié, nous enregistrons la quittance suivante :
Le réglage du contrat précise le mode de fonctionnement suivant :
Commission : 15% du HT
Indemnité de gestion : 12% du HT
Rétrocession apporteur : 5% du HT.
Rétrocession gestionnaire : 20% de l’indemnité de gestion + 5€.
Après avoir coché la case payée à la compagnie pour cette quittance, il est possible de consulter les commissions via l’interface de visualisation et de saisie de commissions :
Les commissions, indemnités de gestion et rétrocessions sont divisées en 3 parties correspondant aux 3 opérations décrites plus haut :
Les commissions reçues
Au début, il n’y a qu’une seule ligne, égale à la commission attendue de la quittance. Cette ligne n’est pas supprimable.
La rétrocession à l’apporteur et/ou au gestionnaire est également affichée, mais uniquement la part basée sur un pourcentage de la commission.
Il est possible d’ajouter des lignes complémentaires, les apporteurs ou gestionnaires reçoivent une rétrocession proportionnelle s’ils ont une rétrocession basée sur un pourcentage de la commission.
Les lignes complémentaires peuvent avoir des commissions positives ou négatives et peuvent notamment servir à ajuster le montant perçu de la commission s’il est différent de l’attendu.
Dans l’exemple : La commission égale à 12% du HT est enregistrée, sans part apporteur ou gestionnaire.
Les indemnités de gestion reçues
Même fonctionnement que pour les commissions, mais sur la base des indemnités de gestion.
Dans l’exemple : l’indemnité de gestion égale à 10% du HT est enregistrée, avec une part rétrocédée au gestionnaire égale à 20% du montant calculé.
La rétrocession complémentaire aux apporteurs et gestionnaires
Il s’agit de la part reversée à l'apporteur et/ou au gestionnaire sur la base du montant HT, TTC, honoraires ou encore les montants fixes.
La ligne n’est pas supprimable et il n’est pas possible d’ajouter d’autres lignes. Ce montant de rétrocession est fixe pour la quittance car basé sur des montants indépendants de la commissions ou indemnité de gestion.
Dans l’exemple : l’apporteur bénéficie d’une rétrocession égale à 5% du HT, et le gestionnaire bénéficie d’un montant fixe de 5€ qui vient en complément des 20% de l’indemnité gestion affichée plus haut.
Imports manuels et EDI Courtage de commissions
Lorsque vous importez des commissions par le biais d’un fichier CSV ou via la plateforme EDI Courtage, vous avez la possibilité de renseigner une commission reçue différente de la commission attendue.
Toutefois, le comportement décrit ci-dessus reste préservé, c’est à dire que le système va, lorsque c’est la première commission à insérer sur la quittance, cocher la case payée à la compagnie, ce qui va avoir pour effet d’insérer une première ligne de commission non modifiable égale à la commission attendue.
Ensuite, si le montant diffère, le système ajoutera alors une seconde ligne pour compenser, positive ou négative.
Par exemple : Sur une quittance qui attend 20€ de commission, si vous importez la première commission sur la quittance d’un montant de 18€, l’import va effectuer les opérations suivantes :
Marquer la quittance comme payée à la compagnie, ce qui va insérer une première ligne de commission de 20€ avec l'éventuelle part apporteur et/ou gestionnaire. Cette ligne n’est pas modifiable.
Ajouter une seconde ligne de commission de -2€ avec l'éventuelle part pour l’apporteur et/ou gestionnaire.
Forcer le paiement des quittances non confiées
Il existe également un option sur une sélection de quittance (depuis la liste des quittances) permettant de forcer le paiement des quittances non confiées. Cette option est équivalente à cocher la case payée à la compagnie de chaque quittance, c’est à dure qu’elle considère que la quittance est soldée et que la commission a été réglée par la compagnie au montant attendu.
Commissionnement sur les quittances confiées
Tous les principes concernant le calcul des commissions, indemnités de gestion, et rétrocessions aux apporteurs ou gestionnaires restent les mêmes pour les quittances confiées.
Comme ces quittances peuvent contenir des honoraires (selon activation sur votre base), il y a deux modes complémentaires de calcul de rétrocession : commission + honoraires et indemnités de gestion + honoraires.
Les quittances confiées n’ont pas de case payée à la compagnie. A la place, les commissions et rétrocessions sont insérées à un autre moment :
En mode de reversement des primes à la compagnie commissions déduites, les lignes de commissions, indemnités de gestion, et rétrocessions complémentaires aux apporteurs et gestionnaires sont enregistrées dès lors que la quittance est soldée, c’est à dire payée en totalité (hors frais) par le client.
En mode de reversement des primes à la compagnie commissions reversées :
Les rétrocessions complémentaires aux apporteurs et/ou gestionnaires, c’est à dire les montants calculés sur la base du HT, TTC, honoraires, ou encore les montants fixes sont insérés dès que la quittance est soldée également.
Les lignes concernant les commissions ou indemnités de gestion et leur rétrocession en pourcentage aux apporteurs et/ou gestionnaires sont insérées lorsque la commission correspondante est insérée dans Modulr Courtage, c’est à dire lorsque la compagnie à réglé les commissions.
Une rétrocession apporteur basée sur Commission + honoraires ou encore Commission + montant fixe se traduira en 2 lignes distinctes. La part en pourcentage de commission sur la ligne de commission, proportionnelle par définition à la commission, et une ligne complémentaire sur le pourcentage des honoraires de la quittance ou le montant fixe qui ne peut plus fluctuer une fois la quittance payée.
Ceci produira également 2 lignes distinctes sur les bordereaux des partenaires, et en comptabilité si vous avez activé le journal comptable.
Blocage des reversement des rétrocessions
Par défaut, lorsque la commission ou l’indemnité de gestion doit être reçue de la part de la compagnie (c’est à dire pour les quittances non confiées ou les quittances confiées mais avec commission reversée), la rétrocession ne peut pas être reversée à l’apporteur d’affaires ou au gestionnaire tant que la commission n’est pas effectivement enregistrée et consignée dans un bordereau de commissions qui doit être ensuite soldé par un paiement de la compagnie.
Vous pouvez désactiver ce comportement en activant l’option Autoriser les reversements partenaires même si le bordereau de commission n'est pas soldé depuis la configuration de la plateforme. Si cette option est activée, le reversement à l’apporteur est éligible dès que la rétrocession est enregistrée selon les règles ci-dessus, indépendamment de la création de bordereaux de commissions.