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Imports d'avenants

L’import d'avenants vous permet d’ajouter des avenants sur vos contrats existants.

Format attendu par le fichier

Le fichier CSV est composé d’un certain nombre de colonnes. Comme pour les autres imports de Modulr, le fichier doit comporter une première ligne d’en-têtes. Le titrage exact des colonnes n’est pas important, mais l’ordre des colonnes est imposé.

Vous retrouvez l’ensemble de ces colonnes en téléchargeant le fichier de modèle qui vous est proposé directement depuis la section d’import d’avenants.

  • Référence compagnie 1

  • Référence contrat 1

  • Date d’effet 1

  • Date de fin

    • Uniquement si l’option correspondante est activée.

  • Échéance principale 2

  • Raison

  • Détails

  • Clauses particulières ou raison du refus

  • Périodicité 2

  • Prime TTC (montant fractionné) 2

    • Ce montant doit être hors taxe attentat si cette dernière est précisée.

  • Prime HT (montant fractionné) 2

  • Commission (en % du HT) : première année 2

  • Commission (en % du HT) : années suivantes 2

  • Commission (montant fractionné) 2

  • Mode de calcul des frais : attend les valeurs “Montant” / “% du HT” / “% du TTC” / “Grille” 2

  • Frais de courtage (montant fractionné) 2

  • Frais de courtage (forfait) 2

  • Frais en % de la prime 2

  • Frais de courtage minimum 2

  • Frais de courtage maximum 2

  • Référence de la grille de frais 2

  • Appliquer les frais de courtage sur les primes comptants 2

  • Frais de courtage aux échéances principales uniquement ? (Oui / Non) 2

  • Honoraires (montant fractionné) 2

  • Honoraires aux échéances principales uniquement ? (Oui / Non) 2

  • Montant HT de la taxe CATNAT3

  • Montant TTC de la taxe CATNAT3

  • Montant HT de la taxe GAREAT3

  • Montant TTC de la taxe GAREAT3

  • Taxe attentat

  • Indice applicable 2

  • Formule : indiquer la référence de la formule rattachée à l’avenant. 2

    • Uniquement si l’option correspondante est activée.

  • Options : indiquer les références des formules-options, séparées par des virgules « , ».2

    • Uniquement si l’option correspondante est activée.

  • Tous les champs personnalisés d’avenants, dans l’ordre où ils ont été rangés 2

Les données suivantes ne peuvent pour le moment pas être incluses dans cet import :

  • Détail de prime (si activé sur le contrat)

  • Taux et détail du taux global (dans le cas de contrats tarifés par assiettes de cotisation)


[1] Donnée obligatoire

[2] Si cette donnée n’est pas renseignée, celle du précédent avenant s’applique. Attention : 0 est considéré une valeur valide (et ne recopie donc pas les données du précédent avenant).

[3] Ces montants sont indiqués pour information et sont supposés déjà inclus dans les montants de prime ci-dessus. Ils n'ont pas d'impact sur le calcul de la prime

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