Avenants

Les modifications permettent d’historiser les changements apportées au contrat : les avenants et les simples évolutions tarifaires. Pour des raisons de clarté, nous appellerons toutes ces modifications des avenants.

Liste des avenants

Cet onglet affiche pour chaque avenant :

Son type : cette icône indique si la modification est un avenant, une évolution tarifaire, ou l’affaire nouvelle.
Son numéro. L’avenant 0 - AN de l'affaire nouvelle est automatiquement créée lors de la saisie du contrat. Il contient une partie des informations que vous avez saisies en créant le contrat.
Sa date d'effet (il s’agit de celle du contrat pour l'avenant 0 - AN).
L'échéance principale du contrat.
La périodicité du contrat.
La prime annuelle du contrat.

Depuis cette liste, vous pouvez :

Ajouter un nouvel avenant.
Ouvrir le menu au survol qui propose les actions suivantes :
1. Modifier l’avenant
2. Supprimer l’avenant
Déplier un avenant d’un simple clic pour en visualiser les informations détaillées sur 1 ou 2 sous-onglets :

Onglet Informations

En dépliant un avenant, vous affichez l’onglet “Informations” qui détaille le reste des informations saisies dessus, à l'exception des garanties.

Onglet Garanties

Si des garanties ont été saisies sur un avenant, un deuxième onglet “Garanties” apparaît. Il est en tout point identique à celui proposé sur le contrat, et liste les garanties ajoutées sur l’avenant.

Si des garanties sont effectives sur le contrat et que l’avenant n’a aucune garantie propre, l’onglet “garanties” vous rappelle que les garanties effectives sur cette période sont celles du contrat :

Date de fin

Par défaut, les avenants de Modulr n’ont pas de date de fin : on considère qu’un avenant est effectif jusqu'à l’expiration du contrat, ou jusqu'à la date d’effet d’un futur avenant.

Vous pouvez activer la prise en charge d’une date de fin pour vos avenants. Cela peut être utile par exemple dans le cas d’une prise de garantie temporaire, dont vous souhaitez fixer dès à présent la date limite.

Pour l’utiliser, rendez-vous dans la section de Configuration de la plateforme et activez l’option “Activer la date de fin des avenants”. Cela ajoutera la date de fin dans l’affichage réduit des avenants, et dans le formulaire d'édition.

Estimation de la date de fin

Lorsque Modulr doit afficher la date de fin d’un avenant :

Si cette date est renseignée, elle est affichée telle quelle.
Sinon elle est calculée à la volée la veille de la date d’effet de l’avenant suivant (s’il en existe).

Cela vaut également si Modulr doit la publiposter, ou encore la renvoyer par une requête API.

Exemple

Le premier avenant de mon contrat commence le 01/01/2021. Je n’ai pas renseigné sa date de fin. j’ajoute ensuite un avenant pour révision tarifaire suite à l’ajout d’une garantie à la demande du client. Cet nouvel avenant commence le 22/09/2021 : le précédent avenant affiche donc une date de fin le 21/09/2021.

Contrôle sur l’enchaînement des avenants

L’activation de cette datte de fin impose plus de rigueur dans la saisie des avenants. Si une date d’effet est renseignée sur un avenant, un nouvel avenant ne peut pas commencer avant le lendemain de cette date. Si vous créez un avenant dont la date d’effet est antérieure à la date de fin du précédent avenant, Modulr vous proposera de modifier la date de fin de l’avenant précédent pour respecter la date d’effet du nouvel avenant.

Exemple

Je crée un avenant pour ajouter une garantie temporaire pour couvrir des événements spéciaux de fin d’année chez le client. La garantie doit courir du 22/09/2021 au 31/12/2021. Je reporte donc ces dates sur le nouvel avenant.

La saison se termine plus tôt que prévu pour le client, qui résilie finalement la garantie additionnelle le 30/11/2021. Je crée un nouvel avenant pour rétablir les conditions d’origine du contrat à compter du 01/12/2021. Comme l’avenant temporaire devait se terminer après cette date (le 31/12), Modulr propose de rectifier la date de fin de l’avenant précédent, la veille du 01/12 c’est-à-dire le 30/11.

Garanties

Vous pouvez indiquer des garanties sur un avenant de la même façon que sur un contrat. Si vous définissez des garanties sur un avenant, pendant toute la période de l’avenant les seules garanties effectives sont celles de l’avenant. Les garanties éventuellement définies sur le contrat sont alors ignorées.

Champs standards du contrat

Vous pouvez activer l’historisation de certains champs du contrat pour que leurs modifications soient conservées dans un avenant. Pour cela, rendez-vous dans la section de Configuration de la plateforme, et trouvez l’option : “Champs de contrats à historiser sur les avenants“.

L’option vous propose de cocher les champs que vous souhaitez figer dans les avenants :

Dès lors, ces champs apparaîtront non seulement lors de l'édition des contrats, mais aussi lors de l'édition de leurs avenants.

Si vous modifiez un de ces champs depuis un avenant, la nouvelle valeur sera aussi enregistrée sur le contrat automatiquement.
Si vous modifiez un de ces champs sur le contrat, Modulr vous propose d’enregistrer la nouvelle valeur sur un nouvel avenant, ou sur le dernier avenant disponible :

Ainsi, le contrat détiendra toujours la version la plus à jour de ces champs, et vous pourrez consulter leur évolution dans les avenants.

Champs personnalisés des avenants

Vous pouvez étendre les zones de saisie des avenants en y ajoutant des champs personnalisés, comme décrit dans l’article Champs personnalisés.

Dès lors, ces champs apparaîtront à la fois lors de l'édition des contrats, mais aussi lors de l'édition de leurs avenants.

Si vous modifiez un de ces champs sur le contrat, Modulr vous propose d’enregistrer la nouvelle valeur sur un nouvel avenant, ou sur le dernier avenant disponible :

Ainsi, le contrat affichera toujours la version la plus à jour de ces champs, et vous pourrez consulter leur évolution dans les avenants.

Les champs personnalisés des avenants sont éditables et consultables depuis les contrats mais ils ne sont pas enregistrés sur les contrats : pour les publiposter, vous devrez utiliser les étiquettes propres aux avenants, en ciblant le premier ou le dernier avenant.

Mouvements de bénéficiaires

D’ordinaire les mouvements des bénéficiaires sont pilotés depuis le contrat. Pour historiser tous ces mouvements, vous pouvez basculer sur un mode plus restrictif, qui vous impose de créer un nouvel avenant au contrat pour ajouter ou radier des bénéficiaires. Voie l'article Contraindre les mouvements de bénéficiaires par avenants.

Gestion du détail de taxes

Vous pouvez activer la gestion du détail des taxes sur les quittances grâce à l’option de configuration “Activer le détail des taxes sur les quittances” :

Cela ajoute des champs de saisie sur les quittances mais également sur les avenants pour vous permettre de préciser les montants suivants :

Taxe attentats : ce montant ne doit pas être inclus dans la Prime TTC fractionnée indiquée sur l’avenant, sinon en cas de Périodicité non annuelle vous allez la facturer à chaque période. Lorsque vous créez une quittance, Modulr ajoute automatiquement ce montant à la Prime TTC de la quittance s’il s’agit d’un comptant d’affaire nouvelle, ou bien d’un Terme ou d’un comptant d’avenant débutant à l'échéance principale. Notez que le montant indiqué dans Prime TTC (annuelle) tient compte de la taxe attentat, de même que tout autre affichage de la prime annualisée.
CATNAT HT : ce montant est supposé déjà inclus dans la Prime HT fractionnée.
CATNAT TTC : ce montant est supposé déjà inclus dans la Prime TTC fractionnée.
GAREAT HT : ce montant est supposé déjà inclus dans la Prime HT fractionnée.
GAREAT TTC : ce montant est supposé déjà inclus dans la Prime TTC fractionnée.

Les surprimes CATNAT et GAREAT étant renseignées sur la prime fractionnée, ils faut donc les renseigner fractionnées.

La taxe attentat n'étant pas proratisable et devant être réglée en une seule fois en début d’année, ceci ne la concerne pas.